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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A&A
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Excellence Bourbon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Excellence Bourbon
A&A, SARL

Numéro de dépôt :
4315879
Date de dépôt :
20/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2026
Excellence Bourbon de A&A

Présentation de la marque Excellence Bourbon

Déposée le 20 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A&A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Excellence Bourbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A&A domicilié(e) ZAC DE LA GRANDE PLAINE, AVENUE DU CHEMIN AUX BOEUFS - 14760 - BRETTEVILLE SUR ODON - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 025 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. andriamampihantona cédric domicilié(e) 20 RUE Normandie niellent - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque Excellence Bourbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence Bourbon arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

A&A a également déposé les autres marques suivantes : A+A , A PLUS A , IMPA + ACT , TRA+AIND , Beyond Fit , Marlow & son , MEDATALAKE


A&A, SARL - ZAC DE LA GRANDE PLAINE, AVENUE DU CHEMIN AUX BOEUFS - 14760 - BRETTEVILLE SUR ODON - France - SIREN 791025570


M. andriamampihantona cédric - 20 RUE Normandie niellent - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 7 février 2017 - Retrait partiel n°694076 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 27 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723172 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-27

Sucre ; riz ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.